Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE HUGUES DES OUCHES
Monsieur MARTIN Joël demeurant à

Numéro de dépôt :
1530865
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
25/07/1998
COMTE HUGUES DES OUCHES de MARTIN Joël demeurant à

Présentation de la marque COMTE HUGUES DES OUCHES

Déposée le 25 juillet 1988 par monsieur MARTIN Joël demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « COMTE HUGUES DES OUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Joël demeurant à domicilié(e) POLISY, 10110 BAR SUR SEINE - France.

La marque COMTE HUGUES DES OUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE HUGUES DES OUCHES est expirée depuis le 25 juillet 1998.

MARTIN Joël demeurant à a également déposé les autres marques suivantes : COMTE HUGUES DES OUCHES


Monsieur MARTIN Joël demeurant à - POLISY, 10110 BAR SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Vins de provenance franÇaise à savoir, Champagne