Marque expirée - Marque en non vigueur
SOLEIL VERT
Numéro de dépôt :
3379681
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/09/2015
Présentation de la marque SOLEIL VERT
Déposée le 13 septembre 2005 par MARTIN JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOLEIL VERT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL VERT est expirée depuis le 13 septembre 2015.
MARTIN JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42