Marque expirée - Marque en non vigueur

CHALEUR VERTE
MARTIN Jean-pierre

Numéro de dépôt :
3515671
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/07/2017
CHALEUR VERTE de MARTIN Jean-pierre

Présentation de la marque CHALEUR VERTE

Déposée le 24 juillet 2007 par MARTIN Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHALEUR VERTE »

Le déposant est MARTIN Jean-pierre domicilié(e) Rue de TEN BRIELEN 8,7780 COMINES,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Jean-pierre domicilié(e) Rue de TEN BRIELEN 8,7780 COMINES,BELGIQUE - 07780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR VERTE est expirée depuis le 24 juillet 2017.

MARTIN Jean-pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAUI AIR FORCE , PIECE VERTE , KEROVERT , CHALEUR VERTE , PETROMANIA , SOLEIL VERT , BIO VERT , OLEOFIOUL , AUTO START , PROCAR


MARTIN Jean-pierre - Rue de TEN BRIELEN 8,7780 COMINES,Belgique - Belgique


MARTIN Jean-pierre - Rue de TEN BRIELEN 8,7780 COMINES,BELGIQUE - 07780 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Transport de bio-energie. Distribution de bio-énergie. Conduite, distribution transformation, accumulation du courant électrique fournie par des bio-combustibles ou des energie renouvelables.

Production de bio-énergie.