Marque expirée - Marque en non vigueur
CARACOL
Numéro de dépôt :
3498163
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/05/2017
Présentation de la marque CARACOL
Déposée le 2 mai 2007 par MARTIN Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CARACOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARACOL est expirée depuis le 2 mai 2017.
MARTIN Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23