Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tell AUDIT DE BÂTIMENT D'ÉLEVAGE
Monsieur MARTIN Jean Luc

Numéro de dépôt :
4348461
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
Tell AUDIT DE BÂTIMENT D\'ÉLEVAGE de MARTIN Jean Luc

Présentation de la marque Tell AUDIT DE BÂTIMENT D'ÉLEVAGE

Déposée le 23 mars 2017 par monsieur MARTIN Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tell AUDIT DE BÂTIMENT D'ÉLEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur MARTIN Jean Luc domicilié(e) 4 chemin de Roscoler - 29170 - PLEUVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Tell AUDIT DE BÂTIMENT D'ÉLEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tell AUDIT DE BÂTIMENT D'ÉLEVAGE arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.


Monsieur MARTIN Jean Luc - 4 chemin de Roscoler - 29170 - PLEUVEN - France


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Conseils et consultations en matière de construction des bâtiments d'élevage et leurs équipements.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) des bâtiments professionnel dont les bâtiments d'élevage ; services d'ingénierie ; services de bureaux d'études techniques notamment pour les bâtiments d'élevage ; recherches scientifiques ; recherches techniques en relation avec les bâtiments d'élevage ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques en relation avec les bâtiments d'élevage ; audits (contrôle de qualité, de respect des règles de constructions, des normes techniques et réglementaire) de projets techniques dans le domaine des bâtiments d'élevage ; audits (contrôle de qualité, de respect des normes techniques et réglementaires) en matière d'énergie, d'éclairage, d'aération, de chauffage des bâtiments d'élevage, des traitements et valorisation des déchets, du stockage et de la distribution de la nourriture dans les bâtiments d'élevage, du bien-être animal ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'ambiance des bâtiments d'élevage ; établissement de plans pour la construction ; contrôle de qualité ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels relatifs à la gestion des bâtiments d'élevage ; analyse et conception de systèmes informatiques liés aux bâtiments d'élevage.