MARTIN JEAN CLAUDE PIERRAT CHRISTIAN BENIER ROLLET CAROLE
Numéro de dépôt :
3118518
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2011
Présentation de la marque STIMULATEUR D'ECOUTE
Déposée le 29 août 2001 par MARTIN JEAN CLAUDE, PIERRAT CHRISTIAN, BENIER ROLLET CAROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STIMULATEUR D'ECOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Les déposants sont MARTIN JEAN CLAUDE, domicilié(e) 10 ruelle Boitout, 71530 SASSENAY - France, PIERRAT CHRISTIAN, domicilié(e) CHARANGEROUX, 71500 ST USUGE - France, BENIER ROLLET CAROLE, domicilié(e) CHARANGEROUX, 71500 ST USUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRAT CHRISTIAN - France.
La marque STIMULATEUR D'ECOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN JEAN CLAUDE - 10 ruelle Boitout, 71530 SASSENAY - France
PIERRAT CHRISTIAN - CHARANGEROUX, 71500 ST USUGE - France
BENIER ROLLET CAROLE - CHARANGEROUX, 71500 ST USUGE - France
PIERRAT CHRISTIAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle et d'enseignement, à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, notamment enceintes acoustiques, amplificateurs, modificateurs et modulateurs de sons, stockage et traitement du son de manière digitale ou analogique par informatique et de l'image de manière digitale par informatique, lasers, haut parleurs et transducteurs ; bandes vidéo, disques dur, mémoires vives ou statiques, supports d'enregistrement magnétique, tous supports acoustiques, disques compact laser ; équipement pour le traitement de l'information par ordinateur, supports pédagogiques sur supports magnétiques ou électro-optique. Appareils et instruments médicaux et thérapeutiques, utilisés dans le cadre de la psychothérapie ou de la rééducation des muscles de l'oreille et de l'écoute, permettant de traiter à l'aide de sons ou de vibrations ou de champs magnétiques ou d'images ou de stimulations visuelles. Papier, cartons et produits en ces matières à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; revues, journaux, livres, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sacoches, valises, coffrets ; cartes et cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés dont motifs transférables, supports pédagogiques sur support papier. Publicité, diffusion et distribution de produits publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée et Internet ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatique ; aide aux entreprises industrielles, ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, formation ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions, colloques, conférences, séminaires, congrès, à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de programmes informatiques, de communications scientifiques et de supports pédagogiques. Location et prêts de livres et tous supports pédagogiques. Production de spectacles, de films, location de films enregistrés, de supports sonores et multimédia. Montage de bandes sonores et vidéo. Production d'enregistrements audio et vidéo, de supports multimédia. Entraînement (formation) aux méthodes psycho-corporelles et sensorielles en créativité, en gestion de carrière et formation continue. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, expositions. Soins médicaux et paramédicaux, d'hygiène et de beauté ; travaux d'ingénierie, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherche scientifique et industrielle ; maisons de repos, de cure, structures de vacances ; filmage sur bandes vidéo ; réalisation (conception) de supports didactiques analogiques ou numériques. Laboratoires. Imprimerie. Location de temps à un serveur de données. Gestion de lieux d'exposition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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