MARTIN JEAN CLAUDE PIERRAT CHRISTIAN BENIER ROLLET CAROLE
Numéro de dépôt :
3161495
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/04/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 avril 2002 par MARTIN JEAN CLAUDE, PIERRAT CHRISTIAN, BENIER ROLLET CAROLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Les déposants sont MARTIN JEAN CLAUDE domicilié(e) 10 ruelle Boitout,71530 SASSENAY - 71530 - France, PIERRAT CHRISTIAN domicilié(e) Charangeroux,71500 SAINT USUGE - 71500 - France, BENIER ROLLET CAROLE domicilié(e) Charangeroux,71500 SAINT USUGE - 71500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRAT CHRISTIAN domicilié(e) CHARANGEROUX,71500 SAINT USUGE - 71500 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161495.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN JEAN CLAUDE - 10 ruelle Boitout,71530 SASSENAY - 71530 - France
PIERRAT CHRISTIAN - Charangeroux,71500 SAINT USUGE - 71500 - France
BENIER ROLLET CAROLE - Charangeroux,71500 SAINT USUGE - 71500 - France
PIERRAT CHRISTIAN - CHARANGEROUX,71500 SAINT USUGE - 71500 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401759 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de contrôle et d'enseignement, à savoir, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, notamment enceintes acoustiques, amplificateurs, modificateurs et modulateurs de sons, appareils pour le stockage et pour le traitement du son de manière digitale ou analogique par informatique et de l'image de manière digitale par informatique, lasers, haut parleurs et transducteurs ; bandes vidéo, disques dur, mémoires vives ou statiques, supports d'enregistrement magnétique, tous supports acoustiques, disques compact laser ; équipement pour le traitement de l'information par ordinateur, supports magnétiques ou électro-optique à contenu pédagogique. Service de transmission d'informations par voie téléphonique et télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique, communication par réseau Internet. Transmission de données commerciales ou publicitaires par réseau Internet. Transmission d'informations par catalogue électronique sur réseau Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, programmes informatiques. Location et prêts de livres et tous supports pédagogiques. Production de spectacles, de films, location et vente de films, de supports sonores et multimédia. Montage de bandes sonores et vidéo. Production d'enregistrements audio et vidéo, supports multimédia. Entraînement (formation) aux méthodes psycho-corporelles et sensorielles en créativité, en gestion de carrière et formation continue. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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