Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAQ MESURE AUDIO QUALITE
MARTIN JEAN CLAUDE
PIERRAT CHRISTIAN
BENIER ROLLET CAROLE

Numéro de dépôt :
3118516
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2011
MAQ MESURE AUDIO QUALITE de MARTIN JEAN CLAUDE

Présentation de la marque MAQ MESURE AUDIO QUALITE

Déposée le 29 août 2001 par MARTIN JEAN CLAUDE, PIERRAT CHRISTIAN, BENIER ROLLET CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAQ MESURE AUDIO QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Les déposants sont MARTIN JEAN CLAUDE, domicilié(e) 10 ruelle Boitout, 71530 Sassenay - France, PIERRAT CHRISTIAN, domicilié(e) Charangeroux, 71500 ST Usuge - France, BENIER ROLLET CAROLE, domicilié(e) Charangeroux, 71500 ST Usuge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRAT CHRISTIAN - France.

La marque MAQ MESURE AUDIO QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAQ MESURE AUDIO QUALITE est expirée depuis le 29 août 2011.

MARTIN JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : EVERLANG , une langue pour toujours , COACHING DE POTENTIEL , méthode ILS integration language system , AIRCOM FILTRATION DE L'AIR , MA RA , CHATEAU FONT-GUILHEM , METHODE COM COACHING OREILLE MEMOIRE , écouter c'est déjà apprendre , ECHECS


MARTIN JEAN CLAUDE - 10 ruelle Boitout, 71530 Sassenay - France

PIERRAT CHRISTIAN - Charangeroux, 71500 ST Usuge - France

BENIER ROLLET CAROLE - Charangeroux, 71500 ST Usuge - France


PIERRAT CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 25 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401755 - Publication au BOPI 2004-10-25

Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°341040 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Appareils et instruments scientifiques, à savoir, détecteurs de seuil auditif et de mesure de sélectivité auditive, appareils et instruments servant à mesurer l'audition des personnes ; enceintes acoustiques, amplificateurs, modificateurs et modulateurs de sons, à l'exclusion de ceux en rapport avec l'informatique ; laser, hauts-parleurs et transducteurs à l'exclusion de ceux en rapport avec l'informatique ; supports pédagogiques sur supports magnétiques ou électro - optiques, à l'exclusion de ceux en rapport avec l'informatique. Papier, cartons et produits en ces matières à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; revues, journaux, livres, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) à l'exclusion de ceux en rapport avec l'informatique ; matières plastique pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sacoches, valises, coffrets ; cartes et cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés dont motifs transférables, supports pédagogiques sur support papier. Education ; formation : aux enfants, aux particuliers, aux entreprises, aux organismes d'état, aux personnes prises en charge par les organismes d'état, aux administrations ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de communications scientifiques et supports pédagogiques sans rapport avec l'informatique. Production de spectacles, de films, location de films enregistrés, de supports sonores ; montage de bandes sonores et vidéo. Production d'enregistrement audio et vidéo. Entraînement (formation) aux méthodes psycho-corporelles et sensorielles en créativité, en gestion de carrière et formation continue. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.