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Marques déposées par la société MARTIN JEAN BERNARD
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CLOS DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES MOINES
MARTIN JEAN BERNARD

Numéro de dépôt :
3336333
Date de dépôt :
11/01/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2025
CLOS DES MOINES de MARTIN JEAN BERNARD

Présentation de la marque CLOS DES MOINES

Déposée le 11 janvier 2005 par la société MARTIN JEAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société MARTIN JEAN BERNARD domicilié(e) 6 RUE DU BOURG, CLOS DES MOINES - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 228 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN JEAN BERNARD domicilié(e) 6 RUE DUBOURG, CLOS DES MOINES - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MOINES arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.

MARTIN JEAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : WIX , HAUT BOSSUET , CLOS DES MOINES , CLOS DES TROIS CROIX


MARTIN JEAN BERNARD - 6 RUE DU BOURG, CLOS DES MOINES - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France - SIREN 353228182


M. MARTIN JEAN BERNARD - 6 RUE DUBOURG, CLOS DES MOINES - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 7 avril 2015 - Changement d'adresse n°646114 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579298 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Clos des Moines ».