Déposée le 1 décembre 1995 par la société MARTIN Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « ROLMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la société MARTIN Jacques domicilié(e) 21 rue Olifant, 14000 CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 980 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Thierry PROFIT Cabinet d'Avocats FIDAL - France.
La marque ROLMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN Jacques - 21 rue Olifant, 14000 CAEN - France - SIREN 401980412
Maître Thierry PROFIT Cabinet d'Avocats FIDAL - France
Inscription le 9 octobre 1996 - Concession de licence n°207436 - Publication au BOPI 1996-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Constructions transportables métalliques.Chariot de transport de marchandises Casiers pliables ou non en matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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