Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D'INFORMATIQUE ET D'ADMINISTRATION
MARTIN Jacques, René, Henri, Léon

Numéro de dépôt :
1671289
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2001
E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D\'INFORMATIQUE ET D\'ADMINISTRATION de MARTIN Jacques

Présentation de la marque E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D'INFORMATIQUE ET D'ADMINISTRATION

Déposée le 31 mai 1991 par MARTIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D'INFORMATIQUE ET D'ADMINISTRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Jacques, René, Henri, Léon, domicilié(e) 49, Rue du Coteau, 44100 NANTES - France.

La marque E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D'INFORMATIQUE ET D'ADMINISTRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.N.C.I.A. ECOLE NANTAISE DE COMMERCE D'INFORMATIQUE ET D'ADMINISTRATION est expirée depuis le 31 mai 2001.

MARTIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PO6 VENCAL , ROLMA , FOOT de l'Ouest - Le Foot professionnel et amateur , JACQUES MARTIN , POINT SCRIPT , NETTOYAGE ACTUEL , EUTERPA , ADONIS , INTERIM ACTUEL , POUZZ GRILL


MARTIN Jacques, René, Henri, Léon - 49, Rue du Coteau, 44100 NANTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

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