Déposée le 19 juillet 2001 par mademoiselle MARTIN Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CE A MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est mademoiselle MARTIN Isabelle domicilié(e) 24, Bis rue de la Paix, 74000 Annecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Isabelle MARTIN - France.
La marque CE A MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mademoiselle MARTIN Isabelle - 24, Bis rue de la Paix, 74000 Annecy - France
Mademoiselle Isabelle MARTIN - France
Inscription le 7 novembre 2001 - Concession de licence n°334483 - Publication au BOPI 2001-11-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué), à savoir : vaisselle, assiettes, bonbonnières, boîtes, coquetiers ; plats, plateaux et récipients à servir, corbeille à usage domestique, cruchons, gobelets ; ronds de serviettes, saladiers, soucoupes, sucriers ; tasses ; ustensiles non électriques de cuisine et de ménage ; orfevevrerie (à l'exception de la coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Catalogue de jouets, livres, imprimés, journaux, cartonnages ; affiches ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; produits de modelage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; langes en papier ou en cellulose (à jeter). Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et la table non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : figurines, vaisselles non en métaux précieux), verres, récipients, vaporisateur à parfum. Articles textiles non compris dans d'autres classes, à savoir articles textiles de literie, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table en textile, linge de lit, couvertures de lit et de table ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche ; rideaux et stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; textiles non-tissés ; tissus d'ameublement. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux et jouets éducatifs ; puzzles, coffrets de jouets (jeux, jouets).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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