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Marques déposées par MARTIN HUGUES
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"DOMAINE DES PERRANCHES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES PERRANCHES"
MARTIN HUGUES

Numéro de dépôt :
92414069
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque "DOMAINE DES PERRANCHES"

Déposée le 31 mars 1992 par MARTIN HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "DOMAINE DES PERRANCHES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est MARTIN HUGUES, domicilié(e) 49260 VAUDELNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN HUGUES - France.

La marque "DOMAINE DES PERRANCHES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES PERRANCHES" est expirée depuis le 31 mars 2002.

MARTIN HUGUES a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFETTI PERIGOURDIN , Expatrimo


MARTIN HUGUES - 49260 VAUDELNAY - France


MARTIN HUGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES PERRANCHES"