Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FRANCE VOUS AIME
M. MARTIN Guy

Numéro de dépôt :
4223934
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
LA FRANCE VOUS AIME de MARTIN Guy

Présentation de la marque LA FRANCE VOUS AIME

Déposée le 6 novembre 2015 par monsieur MARTIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FRANCE VOUS AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur MARTIN Guy domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. GRIESMAR François domicilié(e) 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

La marque LA FRANCE VOUS AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE VOUS AIME arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

MARTIN Guy a également déposé les autres marques suivantes : SENSING , I LOVE PARIS , MIYOU , GUY MARTIN , GUY MARTIN , The French Taste by Guy Martin


M. MARTIN Guy - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Siglex France, M. GRIESMAR François - 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 18 mars 2020 - Changement d'adresse n°782842 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-18

Assiettes, assiettes jetables, ballons en verre [récipients], batteurs non électriques, becs verseurs, beurriers, bobèches, bocaux, boîtes à thé, boîtes en verre, boîtes à pain, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte, boîtes à « bento » [repas préparé], bonbonnières, bouchons de verre, bouilloires non électriques, boules de verre, boules à thé, bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, burettes, cabarets [plateaux à servir], services à café, cafetières non électriques, carrousels [articles de cuisine], casseroles, chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers], chaudrons, chauffe-biberons non électriques, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à pain, corbeilles à usage domestique, cosys pour théières, coupes à fruits, couvercles de pots, couvercles de plats, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat [ustensiles de table], services à épices, éteignoirs, flacons [bouteilles], gobelets en papier ou en matières plastiques, huiliers, lèchefrites, légumiers, moules [ustensiles de cuisine], moules à glaçons, moules de cuisine, moules à gâteaux, moulins à usage domestique à main, moulins à poivre à main, moulins à café à main, « mugs », nécessaires pour pique-niques [vaisselle], passe-thé / filtres à thé, passoires, pelles [accessoires de table], pelles à tartes, planches à découper pour la cuisine, planches à pain, plaques pour empêcher le lait de déborder, plateaux à usage domestique, plateaux à usage domestique en papier, plats, plats en papier, poches à douilles, poêlons, poivriers, porcelaines pour la cuisine ou pour la table, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, porte-cure-dents, porte-serviettes, poteries pour la cuisine ou pour la table, récipients calorifuges, récipients calorifuges pour les aliments, récipients calorifuges pour boissons, récipients pour le ménage ou la cuisine, ronds de serviettes, rouleaux à pâtisserie, saladiers, salières, services [vaisselle], soucoupes, soupières, spatules [ustensiles de cuisine], sucriers, supports de grils, surtouts de table, tapis à pâtisserie, tasses, services à thé, théières, ustensiles de ménage, ustensiles de cuisine, vaisselle, verre peint pour la cuisine ou pour la table, verres [récipients] ; bâtonnets pour mélanger les cocktails, carafes, chopes à bière, cornes à boire, cruches, cruchons, fiasques de poche / gourdes de poche, gourdes, hanaps, services à liqueurs, ouvre-bouteilles électriques et non électriques, pailles pour la dégustation des boissons / chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, récipients à boire, seaux à glace / seaux à rafraîchir, shakers, siphons à eaux gazeuses, tâte-vin [pipettes] / pipettes [tâte-vin], tire-bouchons électriques et non électriques, verres à boire ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits ou cuits, lait de soja, pâte de soja (« tofu », tofou), « pickles » (conserves de légumes ou de fruits, notamment salés et/ou au vinaigre), légumes ou fruits fermentés et pimentés (« kimchi », kimtchi) ; compotes, confitures, marmelades, gelées ; salades de fruits ou de légumes, en-cas à base de fruits ou de légumes, gnocchis à base de pomme de terre ; soupes, potages, bouillons, préparations pour faire de la soupe, du bouillon ou du potage, gelée comestible, gélatine ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes, comme la pomme de terre, aromatisés ou nature, « chips » de légumes, en particulier « chips » de pommes de terre, « chips » de fruits, en particulier « chips » de pommes, mélanges de fruits secs ; algues transformées pour l'alimentation humaine ; graines préparées, tous oléagineux préparés, notamment noix et noisettes, arachides, noix de cajou et pistaches ; beurre d'arachides, beurre de cacao, beurre de noix de coco ; lait, lait en poudre, lait gélifié aromatisé et lait battu, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers, à savoir crème fraîche, beurre, yaourts, yaourts à boire, confiture de lait, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés, fondue au fromage ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; graisses comestibles, margarine, huiles comestibles en particulier huile de tournesol, huile d'olive, huile de noix, huile d'arachide ; oeufs (à l'exception des oeufs à couver), oeufs frais, oeufs congelés, oeufs en poudre, oeufs transformés, omelettes ; viande fraîche, conservée, séchée, congelée ou surgelée ; produits carnés transformés notamment charcuterie, boudin, extraits de viande, jambon, lard, pâtés de viande, saucisses, viande séchée, croquettes à la viande, beignets de poulet, viandes panées, rôtis de viandes préparés ; poissons non vivants, fruits de mer non vivants, tous ces produits étant frais, conservés, séchés, congelés ou surgelés ; « sashimi » (poisson cru prêt à consommer) ; oeufs de poisson préparés, caviar ; plats préparés ou cuisinés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, notamment capuccino, boissons à base de café contenant du lait, boissons à base de thé, notamment thés glacés, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de chocolat avec du lait, succédanés du café, du thé ou du chocolat, infusions non médicinales ; sucre, en particulier sucre blanc, sucre candi, sucre glace, sucre de canne, cassonade, sirop de maïs à usage culinaire ; riz, tapioca, quinoa, semoule, semoule de blé, semoule de maïs, semoule pour couscous, polenta, blé transformé, germes de blé pour l'alimentation humaine, levure, poudre à lever, ferments pour pâtes, chapelure ; farines notamment farines de blé, de riz, de maïs, de sarrasin, de fèves, de châtaignes, de pomme de terre, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, fécule à usage alimentaire, fécule de blé, de maïs ou de pomme de terre à usage culinaire ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière, bretzels ; riz soufflé, « chips » de maïs, maïs grillé et éclaté (« pop corn »), « chips » aux crevettes, aliments à grignoter à base de blé extrudé, barres alimentaires à base de céréales, de riz et/ou de confiserie y compris avec compléments nutritionnels, barres sucrées, notamment au chocolat, au caramel et/ou aux fruits, sandwichs ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, préparations faites de céréales, flocons d'avoine, flocons de maïs ; pâtes alimentaires (notamment à base de blé, de riz ou de sarrasin) et produits à base de pâtes, nouilles instantanées ; pâte pour gâteaux, tartes, pizzas, tourtes, quiches ; plats préparés composés essentiellement de pâte à tarte, en particulier tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas, pâtés en croûte, pâtés à la viande, pâtés aux fruits, repas préparés composés principalement de pâtes ou riz, sushis, salades de pâtes ou de riz, tortillas ; pain, biscottes, « crackers », fougasses, fouaces, gressins, mélanges instantanés pour la boulangerie ; biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, bricelets ; gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), viennoiserie en particulier gaufres, galettes, crêpes (alimentation), tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés, mélanges instantanés pour la pâtisserie ; flans ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; crèmes brûlées, crèmes caramel ; confiserie, caramels, bonbons, bonbons gélifiés, pâtes de fruits (confiserie), dragées, massepain, gommes à mâcher autres qu'à usage médical, produits de chocolaterie, tablettes de chocolat ; desserts glacés, confiseries glacées, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée (glaces), mélanges pour crèmes glacées, liants pour crèmes glacées, glace à rafraîchir ; miel, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, mélasse à usage alimentaire, sirop pour crêpes, sirop d'érable, pâtes à tartiner au chocolat ; sauces, sauces à salade, jus de viande (sauces), mélanges pour sauces au jus de viande, sauces pour pâtes alimentaires, sauces à base de tomate, sauce tartare, sauce de soja, ketchup, coulis de fruits (sauces) ; condiments, en particulier vinaigre (à base de vin, de riz ou d'autres produits) à usage alimentaire nature ou aromatisé, sel, moutarde, raifort préparé, wasabi, chutneys, épices à usage culinaire, herbes potagères conservées à usage culinaire, herbes transformées (assaisonnements) ; essences de café, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, aromates pour pâtisseries et boissons autres qu'huiles essentielles, extraits utilisés en tant qu'aromates autres que les huiles essentielles ; sucreries pour la décoration de gâteaux, glaçages, garnitures à base de chocolat ou de crème anglaise pour gâteaux et tartes, coulis de fruits, sirops au chocolat, nappages ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration [repas] ; services de bars, services de bars à vins ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias, services de restaurants libre-service, services d'établissements de restauration rapide et services de restaurants à service rapide et permanent ; services de restauration mobile ; services de restauration à emporter ; services de restauration d'entreprise, services de cantines ; préparation et fourniture d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate, mise à disposition d'aliments et de boissons, services de traiteurs ; services de restauration pour l'approvisionnement en aliments et boissons ; location d'appareils de cuisson, location de fontaines [distributeurs] à eau potable ; sculpture culinaire ; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons à savoir services de conseils en matière de restauration en aliments et en boissons ; location de salles de réunions ; mise à disposition de lieux de vie sociale pour l'organisation de banquets et autres circonstances particulières ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; mise à disposition de lieux de vie sociale pour l'organisation de banquets et autres circonstances particulières ; mise à disposition de centres pour la tenue de réunions, conférences, salons ou expositions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision.