Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FELINS
MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT
Numéro de dépôt :
3913248
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FELINS
Déposée le 13 avril 2012 par MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FELINS »
Le déposant est MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT domicilié(e) 3 RUE ANDRE BERNARD - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT domicilié(e) 3 RUE ANDRE BERNARD - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT - 3 RUE ANDRE BERNARD - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
MARTIN GUILLAUME RENE CLEMENT - 3 RUE ANDRE BERNARD - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 16 octobre 2012 - Retrait partiel n°586676 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592751 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet total n°592790 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Tissus à usage textile, linge de lit, linge de bain.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Chemises, vêtements en cuir, ceinture (habillement) gants (habillement) chaussettes, chausson, polo, t-shirt, pull over, bonneterie, chaussures de plage, chaussures de sport, sous vêtements, articles de sport.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FELINS"