Marque expirée - Marque en non vigueur

MODANIMALE
MARTIN Gérard

Numéro de dépôt :
3419631
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/03/2016
MODANIMALE de MARTIN Gérard

Présentation de la marque MODANIMALE

Déposée le 30 mars 2006 par MARTIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MODANIMALE »

Le déposant est MARTIN Gérard domicilié(e) 1 ruelle aux Bricards,10320 JAVERNANT - 10320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODANIMALE est expirée depuis le 30 mars 2016.


MARTIN Gérard - 1 ruelle aux Bricards,10320 JAVERNANT - 10320 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Habits pour animaux, harnais, colliers et laisses pour animaux, sacs pour le transport pour animaux, couvertures de chevaux, articles de sellerie, dessous de selles d'équitation, selles et housses de selles pour chevaux, bonnets anti-mouches pour chevaux. Couchettes, nids, niches et coussins pour animaux de compagnie. Jouets pour animaux domestiques. Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux, papier sablé et sable aromatique pour animaux (litière), animaux vivants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.