Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECAP ECLAIR
Numéro de dépôt :
1507521
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999
Présentation de la marque DECAP ECLAIR
Déposée le 6 janvier 1989 par MARTIN Gabriel Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAP ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECAP ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAP ECLAIR est expirée depuis le 6 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25