Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTOTYPES
MARTIN FRANCK

Numéro de dépôt :
3139737
Date de dépôt :
02/01/2002
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2012
PROTOTYPES de MARTIN FRANCK

Présentation de la marque PROTOTYPES

Déposée le 2 janvier 2002 par MARTIN FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTOTYPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est MARTIN FRANCK, domicilié(e) ZA/rue Felix Richard, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN FRANCK - France.

La marque PROTOTYPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOTYPES est expirée depuis le 2 janvier 2012.

MARTIN FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : ECST ASY , CONGRUENCES l'efficacité des organisations par l'harmonie des hommes et des stratégies , Domaine de Nans , IMEDIA -INTERFACE POUR LA -MISE EN PLACE DU SYSTEME D'-ECHANGE DE -DONNEES -INFORMATISEES -ALLEGRO , FUN FISHING RUSH + , SCHÉMA DE CONGRUENCES , voyance officielle


MARTIN FRANCK - ZA/rue Felix Richard, 35640 MARTIGNE FERCHAUD - France


MARTIN FRANCK - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380236 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

- Appâts pour la pêche à savoir : farines et substances alimentaires pour animaux - Vêtements pour la pêche - Attirails pour la pêche

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.