Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECST ASY
MARTIN FRANCK

Numéro de dépôt :
3191600
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/10/2012
ECST ASY de MARTIN FRANCK

Présentation de la marque ECST ASY

Déposée le 30 octobre 2002 par MARTIN FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ECST ASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est MARTIN FRANCK domicilié(e) ZA RUE FELIX RICHARD,35640 MARTIGNE-FERCHAUD - 35640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN FRANCK domicilié(e) ZA/RUE FELIX RICHARD,35640 MARTIGNE FERCHAUD - 35640 - France.

La marque ECST ASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECST ASY est expirée depuis le 30 octobre 2012.


MARTIN FRANCK - ZA RUE FELIX RICHARD,35640 MARTIGNE-FERCHAUD - 35640 - France


MARTIN FRANCK - ZA/RUE FELIX RICHARD,35640 MARTIGNE FERCHAUD - 35640 - France


Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380236 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

- Appats vivants et non vivants pour la pêche - Articles et attirails pour la pêche

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.