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Marques déposées par MARTIN Franck
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Domaine de Nans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Nans
MARTIN Franck

Numéro de dépôt :
3356645
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2015
Domaine de Nans de MARTIN Franck

Présentation de la marque Domaine de Nans

Déposée le 22 avril 2005 par MARTIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Nans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est MARTIN Franck - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Franck domicilié(e) Quartier la Brette,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France.

La marque Domaine de Nans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Nans est expirée depuis le 22 avril 2015.

MARTIN Franck a également déposé les autres marques suivantes : ECST ASY , PROTOTYPES , CONGRUENCES l'efficacité des organisations par l'harmonie des hommes et des stratégies , IMEDIA -INTERFACE POUR LA -MISE EN PLACE DU SYSTEME D'-ECHANGE DE -DONNEES -INFORMATISEES -ALLEGRO , FUN FISHING RUSH + , SCHÉMA DE CONGRUENCES , voyance officielle


MARTIN Franck - France


MARTIN Franck - Quartier la Brette,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Vins AOC + VDP. Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.