Marque enregistrée - Marque en vigueur

leglaçon
M. MARTIN Francis

Numéro de dépôt :
4344028
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2027
leglaçon de MARTIN Francis

Présentation de la marque leglaçon

Déposée le 8 mars 2017 par monsieur MARTIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « leglaçon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur MARTIN Francis domicilié(e) Lafontaine Habitation Bacquié - 97160 - LE MOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN FRANCIS domicilié(e) Habitation Bacquié, Lafontaine - 97160 - LE MOULE - France.

La marque leglaçon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque leglaçon arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.


M. MARTIN Francis - Lafontaine Habitation Bacquié - 97160 - LE MOULE - France


M. MARTIN FRANCIS - Habitation Bacquié, Lafontaine - 97160 - LE MOULE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.