Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOTE PARISIENNE
M. Martin Florent
M. Aka Louis Charles

Numéro de dépôt :
3986040
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2023
LA NOTE PARISIENNE de Martin Florent

Présentation de la marque LA NOTE PARISIENNE

Déposée le 26 février 2013 par monsieur Martin Florent et monsieur Aka Louis Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA NOTE PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Martin Florent domicilié(e) 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et monsieur Aka Louis Charles domicilié(e) 4 rue Mozart - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin Florent domicilié(e) 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque LA NOTE PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOTE PARISIENNE est expirée depuis le 26 février 2023.


M. Martin Florent - 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France

M. Aka Louis Charles - 4 rue Mozart - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. Martin Florent - 55 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Encens ; pot-pourris odorant ; parfums d'ambiance ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Brûle-parfums ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.