Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DEVIN
M. MARTIN Etienne

Numéro de dépôt :
4043826
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
30/10/2023
LE DEVIN de MARTIN Etienne

Présentation de la marque LE DEVIN

Déposée le 30 octobre 2013 par monsieur MARTIN Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LE DEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur MARTIN Etienne domicilié(e) 10 rue Emile Péhant - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Etienne domicilié(e) 10 rue Emile Péhant - 44000 - NANTES - France.

La marque LE DEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEVIN est expirée depuis le 30 octobre 2023.


M. MARTIN Etienne - 10 rue Emile Péhant - 44000 - NANTES - France


M. MARTIN Etienne - 10 rue Emile Péhant - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Services de restauration (alimentation).