CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire
M. MARTIN Dominique, Agissant pour le compte de la société SEFAA-conseil en cours de formation
Numéro de dépôt :
3886589
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
Présentation de la marque CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire
Déposée le 5 janvier 2012 par monsieur MARTIN Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est monsieur MARTIN Dominique domicilié(e) 19 rue du sudre - 33870 - VAYRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Dominique domicilié(e) 19 rue du sudre - 33870 - VAYRES - France.
La marque CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire est expirée depuis le 5 janvier 2022.
M. MARTIN Dominique, Agissant pour le compte de la société SEFAA-conseil en cours de formation - 19 rue du sudre - 33870 - VAYRES - France
M. MARTIN Dominique - 19 rue du sudre - 33870 - VAYRES - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Services de conseil en management, en organisation et en direction des affaires en vue de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des denrées alimentaires en adéquation avec des textes réglementaires, des normes ou des référentiels privés.
Formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de formation en matière de qualité et de sécurité alimentaire, à savoir organisation et mise en oeuvre d'ateliers de formation en relation avec les domaines de la santé, de la sécurité sanitaire, de l'hygiène, de la conservation des aliments et de l'assurance qualité en industries ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes de projets techniques. Services d'audit en vue de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des denrées alimentaires. Contrôle de qualité, à savoir contrôle, évaluation et certification de produits, de processus, de systèmes d'organisation au regard de normes ou de standards publics ou privés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CS SEFAA CONSEIL Sécurité par l'Expertise et la Formation en Agro-Alimentaire"
