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Marques déposées par MARTIN Dominique Jean Baptiste
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GRASS - PAVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASS - PAVER
MARTIN Dominique Jean Baptiste

Numéro de dépôt :
1631870
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/11/2000

Présentation de la marque GRASS - PAVER

Déposée le 5 novembre 1990 par MARTIN Dominique Jean Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « GRASS - PAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Dominique Jean Baptiste, domicilié(e) demeurant colline Saint Anne, 84270 VEDENE - France.

La marque GRASS - PAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASS - PAVER est expirée depuis le 5 novembre 2000.


MARTIN Dominique Jean Baptiste - demeurant colline Saint Anne, 84270 VEDENE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Plaque en matière plastique mi-ouvrée comprenant des alvéoles avec des parois disposées en forme de nids d'abeilles spécialement étudiées pour le renforcement des sols et la protection des herbes ou gazons dans des lieux de passage ou soumis à des pressions

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.