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Marques déposées par MARTIN DOMINIQUE EVELYNE
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BELLE DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE PROVENCE
MARTIN DOMINIQUE EVELYNE

Numéro de dépôt :
97704819
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque BELLE DE PROVENCE

Déposée le 17 novembre 1997 par MARTIN DOMINIQUE EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est MARTIN DOMINIQUE EVELYNE domicilié(e) LE THORON, 04200 CHATEAUNEUF VAL ST DONAT - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN DOMINIQUE - France.

La marque BELLE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE PROVENCE est expirée depuis le 17 novembre 2007.

MARTIN DOMINIQUE EVELYNE a également déposé les autres marques suivantes : L'EPI BLEU


MARTIN DOMINIQUE EVELYNE - LE THORON, 04200 CHATEAUNEUF VAL ST DONAT - Canada


MARTIN DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252782 - Publication au BOPI 1998-04-07

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Eaux de toilette, savons, huiles essentielles à l'exception des huiles essentielles de lavande, extraits aromatiques non à usage alimentaire à l'exception des huiles essentielles de lavande, huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, sels de bain non à usage médical, shampooings, gels douche, laits démaquillants, encens, sachets de lavande, parfum d'ambiance, savon liquide, cendres volcaniques parfumées, pots pourris (mélange de parfums), crèmes de beauté, laits corporels à usage cosmétique, lotions toniques à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain à savoir : bains moussants et bains crèmes.