Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PILIER DE CHABLIS
MARTIN Didier, Pierre, JEAN-Paul, 6 rue Mal de LATTRE de TASSIGNY
MOCQUETY PASCALE, MARCELLE

Numéro de dépôt :
3091471
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE PILIER DE CHABLIS

Déposée le 19 mars 2001 par MARTIN Didier et MOCQUETY PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PILIER DE CHABLIS »

Les déposants sont MARTIN Didier, Pierre, JEAN-Paul, 6 rue Mal de LATTRE de TASSIGNY, domicilié(e) 89800 CHABLIS - France et MOCQUETY PASCALE, MARCELLE, domicilié(e) 6 rue de LATTRE de TASSIGNY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Didier MOCQUERY Pascale - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque LE PILIER DE CHABLIS est expirée depuis le 19 mars 2011.

MARTIN Didier a également déposé les autres marques suivantes : BATIM-CONSEIL , LE BIBERON , CABINET DIDIER MARTIN , TWIST AVENUE , CONCOURS DES BURGONDIA OR GOLD , DANSE , CONCOURS DES BURGONDIA BRONZE , LA MARTINETTE , K MATISKA , CONCOURS DES BURGONDIA ARGENT SILVER


MARTIN Didier, Pierre, JEAN-Paul, 6 rue Mal de LATTRE de TASSIGNY - 89800 CHABLIS - France

MOCQUETY PASCALE, MARCELLE - 6 rue de LATTRE de TASSIGNY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 4


MARTIN Didier MOCQUERY Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361070 - Publication au BOPI 2002-12-12

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Confiserie en chocolat.