Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGMATIS
Monsieur Martin DESPLATS

Numéro de dépôt :
3247070
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
AGMATIS de Martin DESPLATS

Présentation de la marque AGMATIS

Déposée le 23 septembre 2003 par monsieur Martin DESPLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Martin DESPLATS domicilié(e) 7 rue Pasteur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martin DESPLATS domicilié(e) 7 rue Pasteur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque AGMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGMATIS est expirée depuis le 23 septembre 2013.

Martin DESPLATS a également déposé les autres marques suivantes : AGMATIS®


Monsieur Martin DESPLATS - 7 rue Pasteur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Monsieur Martin DESPLATS - 7 rue Pasteur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Errata de l'enregistrement - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Vis Métalliques. Perceuses – Visseuses – Marteaux. Visseuses – Dévisseuses. Scies. Treuils. Appareils de levage. Pistolets à colles et joints. Tous ces produits et appareils étant électriques ou pneumatiques. Lampes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.