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Marques déposées par monsieur Martin DESPLATS
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AGMATIS®
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGMATIS®
Monsieur Martin DESPLATS

Numéro de dépôt :
3200310
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AGMATIS® de Martin DESPLATS

Présentation de la marque AGMATIS®

Déposée le 19 décembre 2002 par monsieur Martin DESPLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGMATIS® »

Le déposant est monsieur Martin DESPLATS domicilié(e) 7 rue Pasteur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martin DESPLATS domicilié(e) 7 rue Pasteur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Martin DESPLATS a également déposé les autres marques suivantes : AGMATIS


Monsieur Martin DESPLATS - 7 rue Pasteur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Monsieur Martin DESPLATS - 7 rue Pasteur,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet total n°382282 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Machine et machine Machines et machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs