Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Agen Même
Martin-Delbert, SAS
M. FREDERIC DELBERT

Numéro de dépôt :
4215914
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Agen Même de Martin-Delbert

Présentation de la marque Agen Même

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Martin-Delbert et monsieur FREDERIC DELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agen Même »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Martin-Delbert domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 47000 - AGEN - France et monsieur FREDERIC DELBERT domicilié(e) Ldt Baylet Biel - 47450 - Saint-Hilaire-de-Lusignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin-Delbert, M. FREDERIC DELBERT domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 47000 - AGEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 25


Martin-Delbert, SAS - 85 Boulevard de la République - 47000 - AGEN - France

M. FREDERIC DELBERT - Ldt Baylet Biel - 47450 - Saint-Hilaire-de-Lusignan - France


Martin-Delbert, M. FREDERIC DELBERT - 85 Boulevard de la République - 47000 - AGEN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728921 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Coussins ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.