Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLE VERNET FRANCE
Madame MARTIN Danielle, épouse LLADO

Numéro de dépôt :
1387115
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
10/12/1996
CAROLE VERNET FRANCE de MARTIN Danielle

Présentation de la marque CAROLE VERNET FRANCE

Déposée le 10 décembre 1986 par madame MARTIN Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « CAROLE VERNET FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MARTIN Danielle domicilié(e) 26, Ave Michel Jourdan, 06150 CANNES LA BOCCA, ET Monsieur Lucien, René ROMAN,Villa MARTIN, Quartier St. Jean, Chemin des Roques, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE. - France.

La marque CAROLE VERNET FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLE VERNET FRANCE est expirée depuis le 10 décembre 1996.

MARTIN Danielle a également déposé les autres marques suivantes : Les gîtes du May Fleuri


Madame MARTIN Danielle, épouse LLADO - 26, Ave Michel Jourdan, 06150 CANNES LA BOCCA, ET Monsieur Lucien, René ROMAN,Villa MARTIN, Quartier St. Jean, Chemin des Roques, 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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