Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DE BRETAGNE
MARTIN Daniel, Lucien, Jean-Marie MARTIN Véronique, Marie-Annick

Numéro de dépôt :
96626037
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DE BRETAGNE

Déposée le 14 mai 1996 par MARTIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « LA BOUTIQUE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 10 novembre 2024.

Le déposant est MARTIN Daniel, Lucien, Jean-Marie MARTIN Véronique, Marie-Annick, domicilié(e) Domicile, 1, Porte St Vincent, 56000 VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame MARTIN - France.

La marque LA BOUTIQUE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE DE BRETAGNE est expirée depuis le 14 mai 2006.

MARTIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SEVAPLANTE , LE MONDE DE LA FORME , NICE IS NICE , ANNECY YOU , ELYSEES 2000 , FORME ET BEAUTE , FLEUR HEBDO , POOL DE LUXE , MIDIS , AVIATION ET TOURISME INTERNATIONAL A.T.I.


MARTIN Daniel, Lucien, Jean-Marie MARTIN Véronique, Marie-Annick - Domicile, 1, Porte St Vincent, 56000 VANNES - France


Monsieur et Madame MARTIN - France


Publication - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Republication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.