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Marques déposées par MARTIN Daniel
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ARBRE DE LA FELICITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBRE DE LA FELICITE
MARTIN Daniel

Numéro de dépôt :
1632116
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2010

Présentation de la marque ARBRE DE LA FELICITE

Déposée le 10 décembre 1990 par MARTIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE DE LA FELICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Daniel, domicilié(e) 10, Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2187184) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel MARTIN domicilié(e) (dossier no 2187184) - France.

La marque ARBRE DE LA FELICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBRE DE LA FELICITE est expirée depuis le 10 décembre 2010.

MARTIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SEVAPLANTE , LE MONDE DE LA FORME , NICE IS NICE , ANNECY YOU , ELYSEES 2000 , FORME ET BEAUTE , FLEUR HEBDO , POOL DE LUXE , MIDIS , AVIATION ET TOURISME INTERNATIONAL A.T.I.


MARTIN Daniel - 10, Place Aristide Briand, 95100 ARGENTEUIL (dossier no 2187184) - France


Monsieur Daniel MARTIN - (dossier no 2187184) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187184 - Publication au BOPI 2000-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes y compris plantes en repos végétatif et fleurs naturelles