Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bran et Daguet
M. Martin-Daguet Pascal

Numéro de dépôt :
4067531
Date de dépôt :
11/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2024
Bran et Daguet de Martin-Daguet Pascal

Présentation de la marque Bran et Daguet

Déposée par voie électronique le 11 février 2014 par monsieur Martin-Daguet Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bran et Daguet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Martin-Daguet Pascal domicilié(e) 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin-Daguet Pascal domicilié(e) 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France.

La marque Bran et Daguet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bran et Daguet est expirée depuis le 11 février 2024.


M. Martin-Daguet Pascal - 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France


M. Martin-Daguet Pascal - 72 rue Rambuteau - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Vêtements, chaussures, chapellerie.