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Marques déposées par MARTIN Claude
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VITASEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITASEL
MARTIN Claude

Numéro de dépôt :
93487183
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque VITASEL

Déposée le 7 octobre 1993 par MARTIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est MARTIN Claude, domicilié(e) 48 Cours de Verdun à LUNEVILLE 54300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude MARTIN - France.

La marque VITASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITASEL est expirée depuis le 7 octobre 2003.

MARTIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : CLOS PASQUOT Appellation Bordeaux Contrôlée , HAUT-PARLEURS SYSTÈMES , CINOPTIQUE , TERRE DES VINS , M MASSILIA FOOT , VELOURS DE CHAUX , MUSIC WEAR , DOMAINE LE PAVE , MARBIDATE , INFO CONNECT


MARTIN Claude - 48 Cours de Verdun à LUNEVILLE 54300 - France


Claude MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Produits diététiques - Produits pharmaceutiques.Condiments - Confiseries.Préparation faite de céréales.Epices.Produits agricoles - Semences.Plantes et fleurs naturelles.Aliments pour animaux.Produits diététiques à usage alimentaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.