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Marques déposées par la société MARTIN Charles
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DOMAINE DES DEUX MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEUX MOULINS
MARTIN Charles

Numéro de dépôt :
94528817
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX MOULINS

Déposée le 7 juillet 1994 par la société MARTIN Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DES DEUX MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société MARTIN Charles domicilié(e) Château de la Colline Lieu dit Les Pigniers, 24240 THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 398 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Charles - France.

La marque DOMAINE DES DEUX MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX MOULINS est expirée depuis le 7 juillet 2004.

MARTIN Charles a également déposé les autres marques suivantes : REVIEWER.FR , LA PACHANGA BAR LATINO


MARTIN Charles - Château de la Colline Lieu dit Les Pigniers, 24240 THENAC - France - SIREN 395398555


MARTIN Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

vins AOC Rouge, Blanc, Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Deux Moulins