Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 PANSE-NET
MARTIN Céférina, Impasse de la Perotte, "Terre Neuve", 03410 DOMERAT

Numéro de dépôt :
1271339
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1994
5 PANSE-NET de MARTIN Céférina

Présentation de la marque 5 PANSE-NET

Déposée le 4 mai 1984 par MARTIN Céférina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 5 PANSE-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Céférina, Impasse de la Perotte, "Terre Neuve", 03410 DOMERAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque 5 PANSE-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 PANSE-NET est expirée depuis le 4 mai 1994.

MARTIN Céférina a également déposé les autres marques suivantes : MEDIDOIGT , PLEINAIR


MARTIN Céférina, Impasse de la Perotte, "Terre Neuve", 03410 DOMERAT - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Pansements à usage humain à l'exclusion des pansements destinés aux animaux.