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Marques déposées par monsieur MARTIN Bruno
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Château Les Pâques
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Pâques
M. MARTIN Bruno

Numéro de dépôt :
4344497
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2027
Château Les Pâques de MARTIN Bruno

Présentation de la marque Château Les Pâques

Déposée le 9 mars 2017 par monsieur MARTIN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Les Pâques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur MARTIN Bruno domicilié(e) Lieu Dit, 27 Les Pâques - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Bruno-Claude domicilié(e) Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

La marque Château Les Pâques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Pâques arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

MARTIN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DU GRAND JARD


M. MARTIN Bruno - Lieu Dit, 27 Les Pâques - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


M. MARTIN Bruno-Claude - Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.