Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE PINIER
MARTIN Bruno Claude

Numéro de dépôt :
1396150
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU LE PINIER

Déposée le 5 février 1987 par MARTIN Bruno Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Bruno Claude domicilié(e) Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Bruno-Claude domicilié(e) Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France.

La marque CHATEAU LE PINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE PINIER arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

MARTIN Bruno Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT PORT , Château La Croix du Grand Jard


MARTIN Bruno Claude - Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


M. MARTIN Bruno-Claude - Les Pâques 27 - 33820 - BRAUD ET SAINT LOUIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2007 n°2333421 - Publication au BOPI 2007-02-03

Renouvellement sans limitation n°2083944 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567306 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643048 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LE PINIER"