CHATEAU LE PETIT PORT
Présentation de la marque CHATEAU LE PETIT PORT
Déposée le 13 novembre 2002 par MARTIN Bruno Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE PETIT PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE PETIT PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PETIT PORT est expirée depuis le 13 novembre 2022.
MARTIN Bruno Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567305 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509946 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24