Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ecce Vinum
M. Martin Bonnet, Agissant pour le compte de la société "Ecce Vinum Capital" en cours de formation
M. Pierre-Marie Giet, Agissant pour le compte de la société "Ecce Vinum Capital" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3883833
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Ecce Vinum de Martin Bonnet

Présentation de la marque Ecce Vinum

Déposée le 22 décembre 2011 par monsieur Martin Bonnet et monsieur Pierre-Marie Giet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ecce Vinum »

Les déposants sont monsieur Martin Bonnet domicilié(e) 24 rue de la Maladière - 21121 - Daix - France et monsieur Pierre-Marie Giet domicilié(e) 46 rue des Martyrs - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Marie Giet domicilié(e) 46 rue des Martyrs - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Martin Bonnet, Agissant pour le compte de la société "Ecce Vinum Capital" en cours de formation - 24 rue de la Maladière - 21121 - Daix - France

M. Pierre-Marie Giet, Agissant pour le compte de la société "Ecce Vinum Capital" en cours de formation - 46 rue des Martyrs - 75009 - Paris - France


M. Pierre-Marie Giet - 46 rue des Martyrs - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582154 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.