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Marques déposées par MARTIN Bernard
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DOMAINE DE LA NOISERAIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA NOISERAIE
MARTIN Bernard

Numéro de dépôt :
97707874
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOISERAIE

Déposée le 4 décembre 1997 par MARTIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA NOISERAIE »

Le déposant est MARTIN Bernard domicilié(e) PIZAY (dossier no 2356192) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard MARTIN domicilié(e) PIZAY (dossier no 2356192) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA NOISERAIE est expirée depuis le 4 décembre 2017.

MARTIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA NOISERAIE , TUTTI QUANTI , FILM VILLE , PRINTEMPS DES SABLES , PUBLI XING , TEDDY-BEAR , CHATEAU BELLEVUE LA GARRIGUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , PIXELLENCE , DISTIQUE , " DOYENNE DE LA NOISERAIE "


MARTIN Bernard - PIZAY (dossier no 2356192) - France


Bernard MARTIN - PIZAY (dossier no 2356192) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356192 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Beaujolais villages Morgon Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE LA NOISERAIE".