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Marques déposées par MARTIN Bernard
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DOMAINE DE LA NOISERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA NOISERAIE
MARTIN Bernard

Numéro de dépôt :
1409435
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/05/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA NOISERAIE

Déposée le 14 mai 1987 par MARTIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA NOISERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Bernard, domicilié(e) Pizay, 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES. - France.

La marque DOMAINE DE LA NOISERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA NOISERAIE est expirée depuis le 14 mai 1997.

MARTIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI QUANTI , DOMAINE DE LA NOISERAIE , FILM VILLE , PRINTEMPS DES SABLES , PUBLI XING , TEDDY-BEAR , CHATEAU BELLEVUE LA GARRIGUE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , PIXELLENCE , DISTIQUE , " DOYENNE DE LA NOISERAIE "


MARTIN Bernard - Pizay, 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA NOISERAIE.