Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEREVA
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704332
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2030
TEREVA de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque TEREVA

Déposée le 12 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-07 du 19 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - Bourg-en-Bresse - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 rue Félix Mangini, CS99172 - 69263 - Lyon - France.

La marque TEREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3704332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEREVA arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société par actions simplifiée - 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - Bourg-en-Bresse - France - SIREN 352463574


FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 rue Félix Mangini, CS99172 - 69263 - Lyon - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2020 n°2735123 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-01-02

Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Chariots de manutentions ;

Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ;

Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ;

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, import-export, l'ensemble de ces services étant proposés pour les produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ; couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai ; fournitures métalliques de l'industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique ; appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chariots de manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ; caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides ; meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits de la marque ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; ;

Formations dans le domaine de l'industrie.