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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
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TEREVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEREVA
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3442505
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2026
TEREVA de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque TEREVA

Déposée le 25 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 20 21 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEREVA arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme - 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2016 n°2621933 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-24

Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir constructions et matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, câbles et fils, récipients métalliques.

Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.

Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines à savoir plan vasques, parois et cabines de douche.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir appareils en porcelaine et grès fin pour la toilette, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux.

Construction.