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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
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TEREVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEREVA
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA, SA

Numéro de dépôt :
3440658
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/07/2026
TEREVA de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque TEREVA

Déposée le 13 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue d'Arsonval, Z.I. Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE KARINE domicilié(e) 18 RUE FELIX MANGINI, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque TEREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 20 21 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEREVA arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE , TEREVA


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA, SA - 18 avenue d'Arsonval, Z.I. Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


FIDAL, Mme ETIENNE KARINE - 18 RUE FELIX MANGINI, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet partiel n°453650 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427528 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-01-12

Inscription le 14 septembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°708062 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737201 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerai, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.

Programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique.

Meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ;

Construction.