MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3679620
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2029
Présentation de la marque MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Déposée le 25 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MARTIN BELAYSOUD EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, Z.I. NORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 18 AVENUE ARSENE D'ARSONVAL, Z.I. NORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574
FIDAL, Mme ETIENNE Karine - 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711888 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-05
Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage ;
Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs dont abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; gels nettoyants ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; fournitures métalliques de l'industrie, de la fumisterie et de la plomberie à savoir : tuyaux, raccords et fixations métalliques ; tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; coffres-forts ; récipients d'emballage en métal ; serrurerie métallique non électrique ; électrodes de soudure ; joints métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes et compresseurs (machines) ; machines soufflantes ; groupe électrogène ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de soudure ; appareils et équipements de levage et de manutention ; roulements à billes ; roulements à rouleaux ; commandes hydrauliques et commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; régulateurs de pression ; vérins ; appareils à souder à gaz ; machines à laver et à sécher ;
Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outillage à mains ; coutellerie ; outils de jardin entrainés manuellement ; limes et scies (outils) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs électriques, fils, câbles électriques ; relais électriques ; matériel d'installation électriques, à savoir : fusibles, disjoncteurs, contacteurs ; appareillages de sécurité ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de soudage électriques ;
Composants et appareils d'éclairage, de chauffage (chaudières ; brûleurs, radiateur), de production d'eau chaude (chauffe-eau, citerne, réservoir, ballon, vases d'expansion), de production de vapeur, de ventilation et de climatisation, de distribution et régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires, à savoir : baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC -toilettes-, bidet, mécanisme et support pour WC suspendu, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : appareil de réfrigération et de cuisson ; matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ;
Chariots de manutention ;
Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; ; essuie-main en papier ;
Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; filtres (parties d'installations domestiques et industrielles) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants (pare-flamme) ; joints ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois ; tuyaux et raccords rigides en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés ;
Meubles de salles de bains et de cuisine, glaces (miroirs), cadres ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, porte-savon, porte-serviette en métaux non précieux ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, l'emmagasinage et le transport ;
Vêtements, chaussures, gants (habillement) ;
Approvisionnement pour des tiers (services d'–) et achat de produits et de services pour d'autres entreprises dans le domaine du négoce de gros de fournitures industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage, de l'équipement de la protection individuelle, des métaux et produits sidérurgiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et demi-gros de fournitures : industrielles, sanitaires, pour la plomberie et le chauffage ; vente en gros et demi-gros d'équipements de protection ; vente en gros et demi-gros de métaux et de produits sidérurgiques ; import-export de fournitures industrielles, sanitaires : import-export pour la plomberie et le chauffage ; import-export d'équipements de protection ; import-export de métaux et de produits sidérurgiques ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines, d'appareils électriques et d'ordinateurs ; conseil en matière de réparation ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; ;
Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ; découpe de plastique et de métaux non ferreux ; jonctionnement de bande transporteuse de courroies ; transformation de l'acier pour la fabrication de rond de béton et d'armature ;
Formation dans le domaine de l'industrie ;
Conception, recherche et développement de produits à destination des tiers dans le domaine de l'industrie ; décoration intérieure.
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