Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPRIXTOYABLE
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4312942
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026
IMPRIXTOYABLE de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque IMPRIXTOYABLE

Déposée le 8 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPRIXTOYABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IMPRIXTOYABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPRIXTOYABLE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE , TEREVA


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme - 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques.

Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail.

Distributeurs de savon.

Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services [intermédiation commerciale] ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; regroupement pour le compte de tiers, à l'exception de leur transport, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément.