Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDBAINS
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4314317
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
GRANDBAINS de MARTIN BELAYSOUD EXPANSION

Présentation de la marque GRANDBAINS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 463 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRANDBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDBAINS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , GEOTEC LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , THERMANCE , TEREVA


MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société Anonyme - 18 avenue d'Arsonval, ZI Nord - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 352463574


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques [sous forme de peinture] ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structures métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques de plomberie ; cabines de bain métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare-baignoires ; baignoires-douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare-douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydro-massage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; vasques, lavabos, éviers, bidets, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; sièges de douche ou de bains ; réhausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche-serviettes et sèche-serviettes électriques ;

Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux rigides en matières plastiques pour la plomberie ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;

Meubles, mobilier de salles de bains, meubles sous évier, plan de travail à utiliser avec des éviers ; armoires de toilette, armoires à pharmacie, glaces [miroirs], distributeurs de savon, distributeurs fixes de papier toilette, porte-serviettes [meubles], porte peignoirs [meubles], supports muraux pour sèche-cheveux [meubles], étagères ; meubles de cuisine ; plans de travail ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains [réservoirs] ; porte-verres pour salles de bain ; anneaux porte-serviettes [accessoires de salle de bains] ; porte-savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte-balayettes, crochets porte-gants, paniers à linge ;

Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs [recherche de marchés] ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services [gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires] ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit [assistance commerciale] ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises [gestion des affaires commerciales et administration commerciale] ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;

Construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;

Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain [construction].