EXAPIECE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION
Présentation de la marque EXAPIECE
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par MARTIN BELAYSOUD EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXAPIECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.
Le déposant est MARTIN BELAYSOUD EXPANSION domicilié(e) 18 AVENUE D'ARSONVAL-ZI NORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON - France.
La marque EXAPIECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAPIECE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : EXA PIÈCE , CROSSROAD Logistique , OKOLIA , IMPRIXTOYABLE , MARTIN BELAYSOUD EXPANSION , TEREVA , ATMEO , GRANDBAINS , THERMANCE , TEREVA
MARTIN BELAYSOUD EXPANSION - 18 AVENUE D'ARSONVAL-ZI NORD - 01000 - BOURG EN BRESSE - France
FIDAL, Madame Karine ETIENNE - 18 rue Félix Mangini - 69263 - LYON - France
Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; gaz ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits hygiéniques et de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
Fournitures métalliques de l’industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques à savoir; serrurerie ; électrodes de soudure ; joints métalliques ;
Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; machines à laver ; machines a trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont autolaveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de soudure ; appareils et équipements de levage et de manutention ; roulements à billes ; roulements à rouleaux ;
Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; Outils et instruments entraînés manuellement ; limes, scies ; coutellerie ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils)pour le jardinage ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de prévention et de signalisation (sécurité), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; câbles électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; matériel d'installation électrique à savoir fusibles ; disjoncteurs contacteurs ; équipements d'éclairage à savoir ampoules, douilles de lampes, néons ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le bruit (notamment protections auditives) et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette (optique), masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; carte à mémoires ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; lampes de poche ;
Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier ;
Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles et raccords non métalliques ; isolants ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; joints ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; ciment ;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie (à l'exception des pinceaux) ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;
Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, vente en gros et demi-gros, import-export, l'ensemble de ces services étant proposés pour les produits chimiques destinés à l'industrie (détartrant, dégraissant, déboucheur, désemboueur, décapant) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes, mastic, colle, rubans adhésifs) destinés à l'industrie ; gaz ; réactifs chimiques (scellement chimique) autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; fluides frigorigènes ; produits absorbants pour l'entretien et l'outillage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique; Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits hygiéniques et de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; Fournitures métalliques de l’industrie et de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, tuyaux, raccords métal et fixations, tuyaux et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques à savoir; serrurerie ; électrodes de soudure ; joints métalliques ; Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; machines à laver ; machines a trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont auto laveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de soudure ; appareils et équipements de levage et de manutention ; roulements à billes ; roulements à rouleaux ; Forêt (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; Outils et instruments entraînés manuellement ; limes, scies ; coutellerie ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils)pour le jardinage ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de prévention et de signalisation (sécurité), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; câbles électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; matériel d'installation électrique à savoir fusibles ; disjoncteurs contacteurs ; équipements d'éclairage à savoir ampoules, douilles, néons ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le bruit (notamment protections auditives) et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette (optique), masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; carte à mémoires ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation; appareils ou installations de climatisation ; matériel d'installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti-support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; lampes de poche ; Chariots de manutentions ; Pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie-main en papier; Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées (cheville) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles et raccords non métalliques ; isolants ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés flexibles ; isolants, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; joints ; Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; tuyaux et raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et dérivés, rigides, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ; ciment ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie (à l'exception des pinceaux) ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;
Installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits, tous ces services étant rendu dans le domaine de la régulation et pompes de chauffage, sanitaires, climatisation, ventilation et plomberie ;
Télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; communications radiophoniques ; services téléphoniques ; services de télécommunication ; services de radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de communication d'informations ; services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus ; tous ces services étant notamment rendus dans le domaine des pièces détachées thermiques ;